Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Il est interdit d'interdire
Nicolas BAUD
Jérôme VALADIÉ
Julien DROUCHAUX

Numéro de dépôt :
3764779
Date de dépôt :
08/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
08/09/2020
Il est interdit d\'interdire de Nicolas BAUD

Présentation de la marque Il est interdit d'interdire

Déposée le 8 septembre 2010 par Nicolas BAUD, Jérôme VALADIÉ, Julien DROUCHAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Il est interdit d'interdire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Les déposants sont Nicolas BAUD domicilié(e) 17 rue du Clos Davy - 44230 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France, Jérôme VALADIÉ domicilié(e) 14 rue de Galerne - 44450 - LA CHAPELLE BASSE MER - France, Julien DROUCHAUX domicilié(e) 50 Chemin des Poilanes - 49530 - LIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas BAUD domicilié(e) 17 rue du Clos Davy - 44230 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France.

La marque Il est interdit d'interdire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Il est interdit d'interdire est expirée depuis le 8 septembre 2020.


Nicolas BAUD - 17 rue du Clos Davy - 44230 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France

Jérôme VALADIÉ - 14 rue de Galerne - 44450 - LA CHAPELLE BASSE MER - France

Julien DROUCHAUX - 50 Chemin des Poilanes - 49530 - LIRE - France


Nicolas BAUD - 17 rue du Clos Davy - 44230 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.